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I. Préambule
Les présentes conditions générales (ci-après : les « conditions générales ») ont pour but de régler les relations de Thitti Sàrl, avec chacune des personnes (physique ou morale) qui effectue des commandes via le site internet « thitti.ch » (.fr / .com) ainsi qu’avec toute personne (physique ou morale) effectuant des commandes via la plateforme Instagram de Thitti Sàrl (ci-après : le « client »).
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout client et Thitti Sàrl.
Chaque achat sur Thitti Sàrl.ch ou sur la plateforme Instagram de Thitti Sàrl est régi par les conditions générales de vente applicables à la date de la commande.
II. Prix
Les prix s'entendent en francs suisses, taxe sur la valeur ajoutée (TVA) comprise.
Le prix indiqué dans la boutique en ligne au moment de la commande fait foi.
Les prestations supplémentaires payantes telle que la livraison, apparaissent séparément dans le panier et sur la facture.
Thitti Sàrl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui seront indiqués sur le site internet au moment où le client effectue ses achats.
Thitti Sàrl attire l’attention de ses clients sur le fait qu’en cas d’affichage d’un prix erroné (bug informatique, etc.), quelle qu’en soit la raison, la commande sera annulée, même en cas de validation initiale.
III. Commande
Les commandes s’effectuent sur le site internet : www.thitti.ch.
Après transmission de la commande, le client reçoit automatiquement un accusé de réception, qui confirme que la commande est bien parvenue à Thitti Sàrl. Le client ne peut plus compléter ou annuler sa commande dès lors que cette dernière a été traitée par Thitti Sàrl. Si une commande est complétée, la commande d’origine sert de base de calcul, par contre les éventuelles offres spéciales et réductions valables au moment de l’ajout ne sont pas prises en compte.
Thitti Sàrl s’engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles.
Thitti Sàrl peut, sans justification, refuser tout ou partie de la commande. Dans ce cas, le client est informé par courrier électronique, dans les meilleurs délais, et les paiements éventuellement déjà effectués sont remboursés.
Toute autre prétention est exclue, notamment les produits non disponibles ne sont pas livrés ultérieurement. Les produits temporairement non disponibles ne peuvent pas être réservés.
IV. Conclusion du contrat
Le contrat est conclu après traitement de la commande par Thitti Sàrl. Dès que la commande est prête à être expédiée depuis les locaux de Thitti Sàrl, le client reçoit une confirmation de commande par e-mail.
V. Livraison
La livraison de la marchandise au client se fera par la voie postale dans un délai de 10 à 15 jours environ. Toutes les commandes sont expédiées depuis la Suisse.
Thitti Sàrl livre ses produits en Suisse et Europe. Thitti Sàrl se réserve d’étendre la liste des pays en faveur desquels des livraisons sont effectuées.
Le client assume la responsabilité pour les produits livrés, même s’il ne les a pas lui-même réceptionnés.
Les droits de douane, frais et taxes qui peuvent être prélevés par les autorités des divers pays, en cas de livraison hors Suisse, sont à la charge du client.
Aucune livraison n’est effectuée les dimanches ou les jours fériés officiels nationaux et cantonaux.
Les frais de gestion s’élèvent à CHF 7.- pour la Suisse. Les frais de gestion figurent dans le panier et sur la facture comme position supplémentaire.
Les frais de livraison à l’étranger sont basés sur les tarifs de la poste suisse. www.post.ch
Précommande : jusqu'à 14 semaines, veuillez vérifier la description du produit pour plus de détails. Veuillez noter que votre commande sera envoyée une fois que le dernier article (daté de la précommande) sera disponible.
VI. Paiement
Les paiements doivent être effectués en francs suisses.
Les moyens de paiement acceptés sont les cartes de crédit (Visa, Mastercard, American Express) et les cartes de débit (Postcard). En cas de paiement par carte de crédit ou de débit, le prélèvement a lieu après traitement de la commande auprès de Thitti Sàrl.
VII. Garantie
Thitti Sàrl ne répond que des défauts manifestes constatés lors de la réception du produit.
En cas de destruction partielle ou totale lors du transport de la marchandise, le client doit annoncer le défaut à l’office postale de son pays et envoyer un mail à contact@thitti.ch, dans un délai de 8 jours.
En application de l’article 201 du Code des obligations suisse (ci-après : « CO »), le client a l’obligation de vérifier l’état de la chose reçue aussitôt qu’il le peut d’après la marche habituelle des affaires. Si le client découvre des défauts dont Thitti Sàrl est garant (défauts visibles au niveau du produit livré), il doit l’en aviser sans délai.
Par la suite, seuls des vices cachés peuvent encore faire l’objet d’une réclamation et doivent être immédiatement communiqués après leur découverte à Thitti Sàrl. Le montant payé par le client pour la marchandise défectueuse est crédité sur le compte client. Thitti Sàrl se réserve le droit d’exiger une preuve du défaut.
En application de l’article 199 CO, Thitti Sàrl ne répond pas d’autres dommages. Il peut arriver que la conception des articles individuels change légèrement, si bien que Thitti Sàrl ne peut assumer aucune responsabilité pour de telles modifications des fabricants et des fournisseurs.
VIII. Retour
Le client dispose d’un délai de 15 jours après réception de sa commande pour retourner ses articles si ceux-ci ne lui conviennent pas. Pour que le retour soit accepté, la marchandise doit être intacte, n’avoir été portée que pour l’essayage et retournée comme elle a été reçue.
Pour retourner un article, le client devra suivre la marche à suivre suivante :
- Envoyer un e-mail à admin@thitti.ch en indiquant le numéro de commande, le nombre de pièce et la raison du retour.
- Un e-mail de confirmation sera envoyé au client avec mention de l’adresse pour le retour.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Dès réception du colis, Thitti Sàrl procédera à l’échange ou au remboursement de la marchandise.
Thitti Sàrl se réserve le droit de refuser un retour et de ne pas procéder au remboursement de l’article en cas de dommage constaté de la marchandise ou en cas d’usure.
Dans le cas d'une commande échange, les frais de port de la nouvelle commande sont offerts au client.
IX. Protection des données
Lorsque le client s’inscrit sur thitti.ch, il s’engage à fournir à Thitti Sàrl des informations correctes le concernant.
Toutes les données à caractère personnel seront considérées comme confidentielles et ne seront pas communiquées à des tiers par Thitti Sàrl.
Les données du client ne pourront être recueillies et traitées que conformément aux finalités indiquées par Thitti Sàrl. Ces données ne seront pas conservées par Thitti Sàrl.
X. Responsabilités
Il est expressément indiqué qu'aucune responsabilité ne peut être invoquée à l'encontre de Thitti Sàrl pour des dommages indirects ou consécutifs du client, à moins que les dommages causés par Thitti Sàrl ne soient intentionnels ou grossièrement négligents. En particulier, les dommages résultant d'accidents, etc., résultant de la manipulation de matériel sont sous la responsabilité du client.
Tous les produits proposés à la vente sur notre site internet sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des omissions ou des erreurs ont pu se produire sur cette présentation la responsabilité de Thitti Sàrl ne pourra pas être engagée.
XI. Modifications des conditions générales
Thitti Sàrl se réserve expressément le droit de modifier unilatéralement ses conditions générales de vente en tout temps et sans préavis.
Ces modifications seront régulièrement mises à jour sur le site internet de Thitti Sàrl et seront, ainsi, réputées avoir été communiquées au client.
Ces modifications sont considérées comme acceptées dès le moment où le client réalise une commande ou si aucune opposition écrite n’est parvenue à Thitti Sàrl dans les 30 jours suivant leur introduction.
Le client est invité à consulter la version en vigueur sur le site internet www.Thitti Sàrl.ch (onglet CGV).
XII. Droit applicable et for juridique
Toutes les relations juridiques entre le client et Thitti Sàrl sont soumises au droit suisse.
Le lieu d’exécution et le for exclusif de tous genres de procédures est déterminé par le siège de Thitti Sàrl, situé à Chenaux. En ce qui concerne le client non domicilié en Suisse, il est également fixé au lieu du siège de Thitti Sàrl à Chenaux. L'application des dispositions de la Convention de Vienne sur les ventes (« Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ») est expressément exclue. Les fors impératifs prévus par la législation applicable et les conventions internationales ratifiées par la Suisse sont réservés.